Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE PAIN PLUS
Société Anonyme Coopérative de Meuniers dite: GENERALE DES FARINES FRANCE

Numéro de dépôt :
1300226
Date de dépôt :
22/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/02/2005

Présentation de la marque LE PAIN PLUS

Déposée le 22 février 1985 par la Société Anonyme (SA) Coopérative de Meuniers dite: GENERALE DES FARINES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PAIN PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Coopérative de Meuniers dite: GENERALE DES FARINES FRANCE domicilié(e) Moulin de la Faible, 84250 LE THOR (dossier no 2044598) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Serge GOUVERNAL Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2044598) - France.

La marque LE PAIN PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1300226.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PAIN PLUS est expirée depuis le 22 février 2005.

Coopérative de Meuniers dite: GENERALE DES FARINES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : TANTE MALINE


Société Anonyme Coopérative de Meuniers dite: GENERALE DES FARINES FRANCE - Moulin de la Faible, 84250 LE THOR (dossier no 2044598) - France


Cabinet Serge GOUVERNAL Conseil en Propriété Industrielle - (dossier no 2044598) - France


Renouvellement sans limitation le 21 février 1995 n°2044598 - Publication au BOPI 1995-02-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-30

Inscription le 25 février 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°155500 - Publication au BOPI 1993-02-25

Tous produits céréaliers bruts ou transformés, notamment farines, semoules, pains, en particulier pains de gruau pains de seigle, pains viennois, pains complets, pains diététiques à la levure ou au levain, pains au lait, pains aux raisins, croissants et brioches nature ou garnis, pizzas, chaussons, feuilletés, pâtés en croûte, croque-monsieur, gnocchis, quiches, biscuits, gâteaux, pâtisserie, petits fours secs, salés ou frais crêpes, galettes, levures, poudres pour faire lever. Services de restauration rapide à l'aide d'aliments préparés à partir de produits céréaliers, en particulier de farines, de semoules, de pains, en particulier de pains de gruau, de pains de seigle, de pains viennois, de pains complets, de pains diététiques à la levure ou au levain, de pains au lait, de croissants et de brioches nature ou garnis, de pizzas, de chaussons, de feuilletés, de pâtés en croûte, de croque-monsieur, de gnocchis, de quiches.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.